Mentions légales

Identité

Le présent site https://www.osteopathe-plus.com/montesson/zoe-tassin (ci-après : « le site ») est édité par Mathis Klatt, immatriculée au répertoire d’identification des entreprises sous le N° SIREN en cours de création, dont le siège social est situé en cours de création, joignable par téléphone au en cours de création ou par mail à mathisklatt@gmail.com.

Le reponsable de la publication est Mathis Klatt. 

Hébergement

Ce site est hébergé par www.digitalocean.com⏐DigitalOcean, LLC⏐101 Avenue of the Americas, New York, NY 10013, USA⏐E-mail : privacy@digitalocean.com⏐Téléphone : +1 888 890 6714.

Général

Le reponsable de publication s’efforce d’assurer au mieux de ses possibilités, l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, ainsi que l’accès à ces informations.

Toutefois, le reponsable de publication décline toute responsabilité :

– pour toute interruption du site ;

– survenance de bogues ;

– pour toute inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site ;

– pour tout dommage résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers ayant entraîné une modification des informations diffusées sur ce site ;

– et plus généralement, de tout dommage direct et indirect, quelles qu’en soient les causes, origines, natures ou conséquences, en ce compris notamment, mais non exclusivement, les coûts pouvant survenir de l’acquisition de biens proposés sur le site en raison de l’accès de quiconque au site ou de l’impossibilité d’y accéder ou du crédit accordé à une information provenant directement ou indirectement de ce dernier.

Droits de propriété intellectuelle

Tous les éléments présents sur le site et le site en lui-même sont protégés par le droit d’auteur, droit des marques, des dessins et modèles et/ou toute autre loi en vigueur.

Ces éléments appartiennent au reponsable de publication ou bien sont utilisés avec l’accord de tiers l'ayant autorisé à les exploiter. Ils ne peuvent être utilisés qu’à des fins privées, personnelles et non commerciales. Leur utilisation doit en outre se faire dans le respect des éléments reproduits. Ainsi, aucune modification ni altération d’aucune sorte ne peut leur être apportée. Toute utilisation à des fins autres que celles énumérées ci-dessus doit se faire avec l’autorisation préalable et écrite du reponsable de publication. 

L’utilisation du contenu du site en contravention avec ces prescriptions vaut contrefaçon au sens du Code de la propriété intellectuelle.

Liens

Ce site peut contenir des liens vers d’autres sites web. Dans la mesure où le reponsable de publication ne peut contrôler ces sites et ces sources externes, elle ne peut être tenue pour responsable des problèmes d’accès ou de contenu de ces sites.

Par ailleurs, le reponsable de publication se réserve le droit d’autoriser tout type de lien hypertexte simple ou profond et de référencement.